• Avant-propos

Le présent site www.philae-conseils.net est la propriété exclusive de Philae Conseils dont le siège social est situé au 6 rue Galilée, 75016 Paris.
Tél. : +33 (0)1 41 74 10 48

Directrice de publication : M. Paprocki Philippe

SIREN : 953 745 494 RCS de Paris

• Conception du site

Le site www.philae-conseils.net a été conçu par la société FORESEE dont le siège social est situé au 4 rue Baudelique.

• Hébergement du site

Le site www.philae-conseils.net est hébergé par la société HOSTINGER sur ses serveurs.

• Objet

La société est une société de recrutement ayant notamment pour activité le recrutement de candidats (en CDI ou CDD) en France. A ce titre, elle a décidé de promouvoir son activité par le biais de ce Site internet.

• Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, photos, images animées ou non, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de Philae Conseils.

Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’éditeur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

L’identité visuelle de Laurence Deschamps Conseil ainsi que les logos des marques figurant sur le site sont des marques déposées ou sont la propriété de ses partenaires. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de Laurence Deschamps Conseil est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

• Contenu éditorial

Le site s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées et décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission ainsi que pour tous dommages résultant d’une introduction frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition.

Le contenu éditorial du site est à but informatif et non contractuel et peut être modifié, sans recours ni préavis. L’éditeur s’engage à mettre tous les moyens humains, techniques et financiers pour assurer la fiabilité des annonces publiées sur le site. Il ne peut en aucun cas être tenu pour responsable pour toute erreur, omission, inexactitude, indisponibilité ou défaut d’affichage de ces dernières. Ces informations ne constituent en aucun cas une assertion, une garantie ou un quelconque engagement de la part l’éditeur.

• Droits et devoirs de l’utilisateur

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• Droit applicable

Les présentes dispositions sont soumises au droit français.